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Daniel DRUART
Daniel DRUART
229 articles rédigés par cet auteur

REGLEMENT du JARDIN des SOUVENIRS

17/11/2020 | Démarches administratives
REGLEMENT DU JARDIN DU SOUVENIR   Le Maire de la commune de PRONLEROY, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-7 et suivants et L2223-1 et suivants, Vu la loi n° 93-23 du 9 Janvier 1993 et ses décrets consécutifs, Vu le Code Civil, notamment ses...

Lettre d'Infos NOVEMBRE 2020

28/10/2020 | Nos parutions

Lettre d'Infos OCTOBRE 2020

30/09/2020 | Nos parutions

Aide exceptionnelle COVID d'Action logement

08/09/2020 | Infos urgentes
Aide exceptionnelle Covid d'Action Logement   Certaines personnes peuvent avoir leur parcours résidentiel en accession comme en location, compromis par les conséquences sociales de la crise sanitaire COVID 19. L’Etat et Action Logement ont mis en place une aide exceptionnelle de 150...

Lettre d'Infos SEPTEMBRE 2020

25/08/2020 | Nos parutions

INFORMATIONS ....GENDARMERIE

20/08/2020 | Infos urgentes
Comment contacter la Gendarmerie ?   Pour toutes les situations urgentes, un seul réflexe, composer le 17   Pour le suivi des procédures, les dépôts de plainte, etc... : contacter la communauté de brigades de ST JUST EN CHAUSSEE : 03.44.19.45.17 -...

Demande de Travaux, Permis de Construire...documents

20/08/2020 | Infos urgentes
Tous les documents nécessaires aux demandes de : TRAVAUX et PERMIS de CONSTRUIRE sont désormais disponibles dans la Rubrique : URBANISME

DEMANDE DE PERMIS ET AUTRES AUTORISATIONS D'URBANISME

19/08/2020 | Permis de construire
                 FICHE COMPLEMENTAIRE Cliquez sur le lien ci après pour accéder au service..... https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R55969 vous pourrez ainsi :       - soit compléter le PDF    ...

DEMANDE DE.... PERMIS DE CONSTRUIRE

19/08/2020 | Permis de construire
Cliquez sur le lien ci après pour accéder au service..... https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986 vous pourrez ainsi :       - soit compléter le PDF       - soit l'imprimer et le compléter manuellement

DECLARATION DE TRAVAUX.... ( DP )

19/08/2020 | Déclaration de Travaux DP
Cliquez sur le lien ci après pour accéder au service..... https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2028 vous pourrez ainsi :       - soit compléter le PDF       - soit l'imprimer et le compléter manuellement

PLAN D'ALERTE et URGENCE

13/08/2020 | PLAN D'ALERTE et URGENCE
PLAN D’ALERTE ET D’ URGENCE Sur demande de Mr le Préfet, la Commune est tenue de mettre en place un registre des personnes  de plus de 60ans reconnues inaptes au travail, les personnes de plus de 65ans, les adultes handicapés, les personnes malades ou isolées géographiquement. Celui-ci...

ARRETE sécheresse

10/08/2020 | Infos urgentes

ASSOCIATION SPORT et LOISIRS ....PROGRAMME 2020 / 2021

18/07/2020 | Infos urgentes

Lettre d'Infos JUILLET et AOUT 2020

30/06/2020 | Nos parutions

Séance du 25 Juin 2020

30/06/2020 | Comptes rendus 2020
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020 Le vingt-cinq juin deux mil vingt à dix-neuf heures trente minutes, s’est réuni le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Bruno RABUSSIER, Maire, Etaient Présents : Mesdames et Messieurs Bruno RABUSSIER, Jérôme BOURGEOIS, Daniel DRUART,...

Séance du 23 Mai 2020

30/06/2020 | Comptes rendus 2020
Commune de PRONLEROY Conseil Municipal du 23 Mai 2020 1 DATE DE CONVOCATION : 15/05/2020 AFFICHAGE DE LA CONVOCATION : 15/05/2020 DATE D’AFFICHAGE DU COMPTE RENDU : 25/05/2020 Nombre de Conseillers : en exercice : 11 de Présents : 10 de Votants : 11 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23...

Achat de produits de PREVENTION virus COVID 19

16/06/2020 | Infos urgentes
Depuis quelques semaines, les règles de déconfinement s’assouplissent mais le virus est toujours actif,                                                    la vigilance...

Lettre d'Infos JUIN 2019

28/05/2020 | Nos parutions

INFORMATION du 18 MAI

18/05/2020 | Lettres INFOS Journalières

INFORMATION du 12 MAI

13/05/2020 | Lettres INFOS Journalières

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Accueil du public le Mardi 17h00 à 18h00 et le Jeudi 11h00 à 12h00