Séance du 12 Juillet 2019

Commune de PRONLEROY Conseil Municipal du 12 Juillet 2019
1
DATE DE CONVOCATION :
08/07/2019
AFFICHAGE DE LA
CONVOCATION :
08/07/2019
DATE D’AFFICHAGE DU
COMPTE RENDU :
15/07/2019
Nombre de Conseillers :
en exercice : 09
de Présents : 06
de Votants : 06
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUILLET 2019
Le douze Juillet deux mil dix-neuf à dix-sept heures, s’est réuni le Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur Bruno RABUSSIER, Maire,
Etaient Présents : Mesdames et Messieurs
Bruno RABUSSIER, Jacques DHONDT, Daniel DRUART, Jérôme
BOURGEOIS, Sabine RABUSSIER, Patricia LEMAIRE
Absent(s/es) excusé(s/es) : NEANT
Absent(s/es) : Jennifer MEBREK, Marc BEAUJARD, Véronique WOLFF
Absent(s/es) représenté(s/es) : NEANT
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents que Madame
Sabine RABUSSIER sera Secrétaire de séance.
Secrétaire auxiliaire :
Madame Sylvie DEGRAVE
Adoption du dernier procès-verbal : à l’unanimité
N° 2019/27
DECISION MODIFICATIVE N°1
Vu l’instruction budgétaire et comptable M14,
Vu le budget de la commune,
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’autoriser la décision modificative suivante du budget de
l’exercice 2019 :
022 – Dépenses imprévues : - 5 000.00 €
023 – Virement à la section d’investissement : + 5 000.00 €
21311 – Hôtel de Ville : + 5 000.00 €
021 – Virement de la section de fonctionnement : + 5 000.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, autorise à l’unanimité la décision modificative N°1.
Questions et informations diverses :
NEANT
Ordre du jour épuisé, séance levée à 17 h 15.
Numéro d’ordre de la délibération prise 2019/27
2019/27 Décision modificative n° 1